Résumé de la séance du Conseil du 4 mars

09 Mar 2020

Le résumé ci-contre n’a aucune valeur légale.
En cas de contradiction entre ces informations et le procès-verbal en vigueur, ce dernier prévaut.

PROJETS

Budget participatif citoyen

Suite à l’intérêt soulevé par le budget participatif citoyen dans les dernières années, un nouveau montant de 75 000 $ a été approuvé par le Conseil pour la 3^e édition de cette initiative municipale. Le budget participatif est un processus démocratique par lequel les citoyens sont appelés à décider de la façon dont une partie du budget annuel est dépensée : en 2019, un dek hockey a été construit à l’île Goyer et en 2020, le parc Henriette profitera d’une cure de rajeunissement au bénéfice des familles du secteur Centre.

Les idées de projet pourront être déposées entre le 1^er avril et le 1^er juin 2020. Ces derniers seront ensuite analysés et bonifiés par l’administration municipale, selon des critères d’admissibilité préétablis. Les citoyennes et citoyens de Carignan de 6 ans et plus seront invités à voter pour leur coup de cœur du 1^er au 31 août 2020. Le ou les projets gagnants seront annoncés à l’assemblée publique du Conseil d’octobre 2020, en vue d’une réalisation en 2021.

Chemin Brunelle

Suite à un appel d’offres, la Ville maintient son contrat de nivelage et de rechargement des chemins en gravier avec l'entreprise Pavage Eugène Guilmain Inc. pour un montant de 40 931$ taxes incluses en 2020.

Parc du Domaine

Le parc du Domaine, situé sur la rue Jacques-De Chambly, a été revitalisé l’an dernier. La clôture désuète de l’ancien terrain de baseball a été retirée, l’espace accueille maintenant de la nouvelle tourbe et des terrains de soccer. Des travaux d’installation de structures d’éclairage, de plantation d’arbres et arbustes et de rafraichissement du module de jeux existant (5 à 12 ans) ont également été faits. Finalement, le parc s’est vu doté d’une surface plane et bétonnée pour l’édification d’une patinoire en hiver et l’installation de deux (2) filets de basketball en été.

Cette année, un module de jeux supplémentaire sera installé au bénéfice des familles, plus précisément pour la clientèle des 18 mois à 5 ans.

Réaménagement de l’entrée de l’île aux Lièvres

Les travaux à l’entrée de l’île sont presque achevés. Il reste l’installation de deux (2) appareils d’éclairage en mars et des travaux de plantation en avril prochain.

Approbations/AUTORISATIONS

Entente de principe entre la Ville de Carignan et Construction DJL

Le Conseil autorise la signature d’un protocole d’entente entre la Ville de Carignan et Construction DJL Inc. Cette démarche s’inscrit dans la planification urbanistique du futur secteur central de Carignan. Sommairement, l'entente prévoit quelques éléments clés qui devront faire partie de l’entente définitive qui surviendra au terme d’étapes à venir dans le courant de l’année 2020. L’entente définitive sera donc conditionnelle à la réalisation, entre autres, d’une étude de caractérisation environnementale à la satisfaction des deux parties et, pour DJL, à la réception des autorisations requises pour le déplacement de ses activités sur le site actuel de la mairie de Carignan.

Dans l’éventualité où les conditions de protocole d’entente sont confirmées à la satisfaction des deux parties, l’entente définitive prévoirait que la Ville devienne propriétaire des terrains de Construction DJL Inc. d'une superficie d'environ 1 400 000 pieds carrés et que DJL devienne propriétaire des terrains de la Ville d'une superficie d'environ 765 000 pieds carrés. L'entente prévoirait également que l'ensemble des indemnités et valeurs échangées ne soient pas supérieures à un montant de 8 000 000 $ payable sur un terme d'au plus 6 ans, sans intérêts, plus la cession du terrain de la Ville en échange du terrain de DJL et de la fin des activités d’exploitation de la carrière. L’ensemble des aspects financiers seront réévalués suite à la réception de l’étude de caractérisation environnementale.

Les citoyens ont exprimé le désir que la Ville favorise le déplacement des activités industrielles de DJL afin, principalement, de :

Favoriser la rencontre de ses obligations de densité (PMAD de la CMM, SAR de la MRC de La Vallée-du-Richelieu) dans ce secteur en réduisant la pression de densité sur d’autres secteurs plus sensibles;
Éloigner du secteur résidentiel un usage causant des craintes en lien avec la sécurité et des nuisances (plusieurs plaintes citoyennes chaque année en raison du bruit, de la poussière, du camionnage, etc. causé par les activités de la carrière et du plan d’asphalte).

Cette entente permettra également à la Ville de répondre à certaines des orientations énoncées au Plan d’urbanisme, notamment le décloisonnement des secteurs résidentiels et la création d’un noyau villageois.

Nouvelle école

Poursuite des démarches d’ententes de gré à gré pour l’acquisition de lots en vue de la construction d’une école comptant 32 locaux, dont 8 locaux pour le préscolaire et 24 pour le primaire. En plus d’une école primaire, le site accueillera un nouveau CPE et un parc municipal avec plateaux sportifs :

butte à glisser;
terrains de tennis;
modules de jeux pour tous les groupes d’âge;
bâtiment de service avec salle polyvalente;
deux terrains de soccer à onze joueurs (ou quatre terrains de soccer à sept joueurs).

Ce secteur deviendra un pôle majeur d'activités sportives et communautaires.

Le règlement 523 (2019) a été approuvé par le MAMH.

Une demande de subvention dans le cadre du Programme de soutien aux installations sportives et récréatives a été transmise au gouvernement afin de financer la construction de ce parc.

Camionnette ¾ tonnes

Le Service des travaux publics est autorisé à faire l’acquisition d’une camionnette ¾ tonnes afin de remplacer un véhicule désuet datant de 2004. Ce nouveau véhicule servira au déplacement des ouvriers et des équipements municipaux.

Arrêt sur le chemin Sainte-Thérèse

Le Conseil autorise la Ville à demander au MTQ (ministère des Transports du Québec) d’installer un arrêt sur le chemin Sainte-Thérèse, à l’intersection du chemin de la Grande-Ligne. L’objectif est d’assurer la sécurité aux abords des îles Sainte-Marie et Sainte-Thérèse.

Patinoire couverte et réfrigérée

Le Conseil autorise la Ville à faire une demande d'autorisation auprès du ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques en vertu de l'article 32 pour prolonger les infrastructures existantes et la construction de nouvelles infrastructures d'aqueduc, égouts sanitaires et pluviaux dans le cadre du projet de construction d'un parc multirécréatif au Centre multifonctionnel dans le secteur Carignan-Salières.

Ce projet de parc sera pourvu d’une patinoire couverte réfrigérée de 25 X 50 mètres, de sentiers glacés permettant le patinage libre en hiver et d’un bloc de services muni de vestiaires de joueurs, de toilettes, d’un dépôt pour le rangement du matériel de loisir et d’entretien. L’été venu, le parc revêtira des allures de place publique en permettant à la population de se regrouper pour discuter à l’abri du soleil et des intempéries, pour présenter leurs œuvres ou produits locaux, pratiquer une activité en plein air, disputer une partie de pickleball ou de basketball entre amis.

Le site sera également doté d’un pumptrack bétonné pour les cyclistes, planchistes, utilisateurs de trottinette et patineurs à roues alignées, ainsi que de sentiers pédestres pour les marcheurs et coureurs.

Camps de jour spécialisés en soccer

Le Conseil autorise la signature d’une entente avec le Club de soccer l'Arsenal de Chambly à l’intérieur duquel évolue l'Association de soccer carignanoise depuis quelques années. L’objectif est d'offrir un programme de camps de jour de soccer sur sept (7) semaines, débutant le 29 juin et terminant le 14 août 2020, au lieu de trois (3) semaines en 2019.

Les camps de jour spécialisés en soccer seront tenus à l’école du Parchemin. Les inscriptions débuteront le 25 avril et se feront via le Portail Citoyen (villedecarignan.org).

RÉGLEMENTATION

Stationnement et circulation dans les rues

Le Conseil adopte la nouvelle mouture du règlement 508-A qui inclue les mesures d'apaisement de trafics proposées ou mises en place récemment, suivant les recommandations du Comité de sécurité circulation de la Ville de Carignan. Le document est disponible en ligne pour consultation.

Parc Étienne-Provost avec jeux d’eau

Le Conseil adopte le règlement d’emprunt 525 (2020) autorisant la construction et l'aménagement du parc Étienne-Provost avec jeux d’eau, décrétant un emprunt à long terme n'excédant pas 1 047 600 $.

Plan concept (préliminaire)