Résumé de la séance ordinaire du Conseil 6 NOVEMBRE 2019

PROJETS     

Récupération du verre

La MRC de la Vallée-du-Richelieu annonce un projet pilote pour valoriser le verre. Chaque ville qui souhaite participer doit identifier un site stratégique et achalandé pour le positionnement de conteneurs. Pour la durée du projet, la MRCVR analysera divers paramètres dont le tonnage ramassé, la qualité de la matière, le type de contenants déposés ainsi que les commentaires des utilisateurs. L’entièreté du verre récupéré sera dirigée vers la compagnie 2M Ressources inc. située à Saint-Jean-sur-Richelieu afin d’être traitée. Plus d’informations à suivre.

Prolongement de la rue Thérèse

Le promoteur de la rue Thérèse a exprimé le souhait de prolonger la rue Thérèse. Le Conseil a autorisé le maire à signer l’entente relative aux travaux pour ce projet.

Œuvre d’art au parc du Centre multifonctionnel

Dans le cadre de la subvention reçue en lien avec le parc de Centre multifonctionnel (patinoire couverte), le ministère de la Culture et des Communications exige qu’une œuvre d’art soit intégrée au concept du projet. Plusieurs personnes clés feront donc partie d’un comité qui aura le mandat de déterminer la nature de l’œuvre d’art à intégrer. De la même façon, un appel de projets sera fait dans la population et l’œuvre sera soumise au vote de ce comité. Madame Diane Morneau agira à titre de membre observateur du comité.

Approbations/AUTORISATIONS

Transport en commun

Le Conseil autorise l’ajout d’améliorations à court terme aux lignes de transport T-1 (taxibus Lareau-Bouthillier), T-4 (taxibus îles Demers et aux Lièvres) et T-5 (taxibus Bellerive-Henriette).

Les modifications sont les suivantes :

• Modification du parcours de la ligne T-1 dans le secteur Désourdy afin d’améliorer la couverture du secteur;
• Prolongement du parcours de la ligne T-4 entre les îles Demers et île aux Lièvres pour inclure le Faubourg Carignan et le stationnement incitatif de Chambly;
• Ajout de service sur la ligne T-5 pour permettre aux voyageurs de rejoindre les points de transfert à la mi-journée (en semaine).

D’autres demandes sont actuellement en analyse.

Séances du Conseil

Le Conseil autorise les dates de ses assemblées publiques en 2020:

• 15 janvier
• 5 février
• 4 mars
• 1er avril
• 6 mai
• 3 juin
• 15 juillet
• 19 août
• 9 septembre
• 7 octobre
• 4 novembre
• 2 décembre

Usine d’assainissement des eaux

Dans le but d’évaluer tous les scénarios qui s’offrent à la Ville dans le cadre de la mise à jour du plan directeur de l’usine d’assainissement des eaux, le Conseil mandate la Régie intermunicipale des eaux usées de Saint-Bruno-de-Montarville et de Saint-Basile-le-Grand pour la réalisation d’un contrat de services professionnels d’ingénierie pour la mise en commun d’infrastructures de traitement des eaux usées. Ce projet est conditionnel à l’obtention de la subvention financière du MAMH demandée en juin dernier.

Amas de terre

Le Conseil autorise un particulier à prendre de la terre (bien sans valeur) dans la cour de l’hôtel de ville, et ce, sans frais.

Acquisition d’un Ice Eater

Le Conseil autorise l’acquisition d’un Ice Eater 48 pouces pour aider l’équipe des travaux publics à faire un entretien adéquat du réseau routier en période de gel comme l’hiver dernier. Produit québécois, le Ice Eater permet de briser jusqu’à 4 pouces de glace en laissant derrière elle une trainée de neige.

Comité consultatif d’urbanisme

Le comité consultatif d’urbanisme doit être composé de 7 membres, donc 5 citoyens et 2 élus.

Quatre (4) mandats viendront à échéance en novembre. En vertu de la nouvelle réglementation 522 (2019), seulement 3 de ces membres pourront voir leur mandat renouvelé. Ces membres sont :

• Madame Louise Bisaillon;
• Monsieur Paul Larouche;
• Monsieur Robert Denis.

Pour améliorer la communication et la transmission d’informations, monsieur Frédéric Martineau sera nommé président du Comité et monsieur Paul Larouche sera nommé vice-président.

Comité de démolition

En vertu du règlement 518 (2019), le Conseil doit autoriser la nomination de 3 membres élus pour le comité de démolition. Il s’agit de :

• Madame Diane Morneau;
• Monsieur Daniel St-Jean;
• Monsieur Frédéric Martineau.

Les séances du comité de démolition se tiendront à 18 h 45, soit 15 minutes avant les séances plénières mensuelles.

Aide financière

• Une aide financière de 50 $ est octroyée à la Légion royale canadienne filiale Québec no 034 pour la tenue de ses activités le jour du Souvenir;
• Une aide financière de 300 $ est octroyée à La Corne d’abondance pour l’offre d’Ateliers culinaires et les habiletés à réduire le coût de son panier d’épicerie;
• Une aide financière de 8 540 $ est octroyée à l’Association de soccer carignanoise pour réduire le coût des inscriptions des joueurs carignanois;
• Une aide financière de 100 $ est octroyée à l’Ensemble Vocal Via Voce de Chambly pour subventionner son concert de Noël;
• Une aide financière de 300 $ est octroyée à l’organisme Aux Sources du bassin de Chambly pour la tenue de la guignolée annuelle 2019;
• Une aide financière de 300 $ est octroyée aux Chevaliers de Colomb, Conseil 1648 Révérand Léo Foster, pour l’achat de paniers de Noël.

RÉGLEMENTATION

Règlement d’emprunt no 523 (2019) autorisant l’acquisition de lots pour la nouvelle école primaire

Ce règlement autorise l’acquisition de lots pour ériger la nouvelle école primaire, des plateaux sportifs et un CPE.

Les personnes habiles à voter ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire qui sont contre ce règlement d’emprunt de 2 833 000 $ pouvaient demander que ledit règlement fasse l’objet d’un scrutin référendaire en apposant leur signature au registre ouvert à cette fin et tenu le 12 novembre 2019 de 9 heures à 19 heures, au bureau de la greffière situé à l’hôtel de ville de Carignan.

Au total, le registre a comptabilisé 34 signatures. Le nombre de demandes requises pour que le règlement fasse l’objet d’un scrutin était de 923. Comme ce nombre n’a pas été atteint, le règlement d’emprunt no 523 (2019) est réputé approuvé par les personnes habiles à voter du secteur concerné de Carignan.

Lire le règlement
Lire l’avis public
Annexe A + Annexe B

Règlement no 512 (2019) concernant les limites de vitesse

Suite à une demande de réduction de vitesse sur la rue du Portage, le Comité de sécurité et circulation de la Ville à évaluer la requête en lien avec la nouvelle politique de gestion de la circulation. Ainsi, suivant l’analyse, le comité recommande de réduire la vitesse à 30 km/h sur cette rue.