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Avis publics diffusés en date du 11 novembre

Avis publics diffusés en date du 11 novembre

11 Nov 2024

*S’il y a disparité entre les avis diffusés sur le Web et les avis archivés à la Ville de Carignan
par le Service du greffe, ces derniers ont préséance.

 

Entrée en vigueur du règlement no 245 (2024)-1

Règlement numéro 245 (2024)-1 sur les branchements et les raccordements aux services publics et remplaçant le règlement numéro 245 (2024).

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Règlement 245 (2024)-1

Entrée en vigueur du règlement no 508 (2024)-3

Règlement numéro 508 (2024)-3 concernant le stationnement et la circulation dans les rues de la Ville et remplaçant le règlement numéro 508 (2024)-2.

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Règlement 508 (2024)-3

Calendrier des séances 2025

Le conseil municipal a adopté le calendrier des séances du conseil pour l’année 2025 reproduit ci-dessous, tel que requis à l’article 319 de la Loi sur les cités et villes.

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16 Déc 2024

Avis publics diffusés en date du 16 décembre

Prenez connaissance des avis publics diffusés ce jour-ci.
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